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La Compagnie des Petits dont la raison sociale en France est H3M, SAS au capital de 3 000 000 €. RCS Aix en provence : 382 032 480 SIRET : 382 032 480 00271 Zac de l'Agavon - 8/10 avenue Lamartine 13 751 Les Pennes Mirabeau Cedex - FRANCE Tél. : +33 (0)4 42 46 68 68 Fax : +33 (0)4 42 46 68 69 Activité : PAP enfant 0 - 10 ans Date de création : 1991 Site internet : www.lacompagniedespetits.com Information points de vente France: 0821 020 020 (0.11 € TTC la minute) Direction Communication : e.dinatali@lacompagniedespetits.com Photos non contractuelles Ce site n'est pas un site de vente. Les informations contenues dans ce site sont diffusées à titre purement informatif et ne constituent aucunement des offres commerciales de produits ou de services. Protection des données personnelles La Compagnie des Petits s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute. Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à La Compagnie des Petits pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l'adresse suivante : H3M Z.A l’Agavon 8-10 avenue Lamartine 13751 LES PENNES MIRABEAU Cedex Liens hypertexte Le site peut inclure des liens vers d'autres sites web ou d'autres sources de l'Internet. Dans la mesure où La Compagnie des Petits ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, La Compagnie des Petits ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, La Compagnie des Petits ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'accès, l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. Enfin, La Compagnie des Petits rappelle que toute création de lien hypertexte vers la page d'accueil du présent site ou toute autre page du site est soumis à l'accord exprès, préalable et écrit de La Compagnie des Petits. Droit de propriété de La Compagnie des Petits Le site ainsi que tout logiciel utilisé nécessairement en relation avec celui-ci peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de La Compagnie des Petits, celle-ci ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site. En particulier, les marques et autres droits de propriété intellectuelle cités sur le site sont la propriété des entités concernées de La Compagnie des Petits. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites. Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser de versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au site par un autre moyen que par l'interface qui est fournie à l'internaute par La Compagnie des Petits à cet effet. Loi applicable - Juridiction Le présent site et ses conditions d'accès et d'utilisation sont régis par la Loi française. Tout différend relatif audit site sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux d'Aix en Provence. VIXNS 18 rue Edouard Pons 13006 Marseille http://www.vixns.com |
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